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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société QUALI CONFORT
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QUALI confort
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI confort
Société QUALI CONFORT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4049567
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/11/2023
QUALI confort de Société QUALI CONFORT

Présentation de la marque QUALI confort

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société QUALI CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « QUALI confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société QUALI CONFORT domicilié(e) Siège social : Lieu-dit “ Léséon ”, Zone Industrielle de Kériel - 29800 - PLOUEDERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 899 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat domicilié(e) Z.A.C. de Kergaradec III, 120 rue de Kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France.

La marque QUALI confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI confort est expirée depuis le 25 novembre 2023.

Société QUALI CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU QUALI.T.E ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUR


Société QUALI CONFORT, Société à Responsabilité Limitée - Siège social : Lieu-dit “ Léséon ”, Zone Industrielle de Kériel - 29800 - PLOUEDERN - France - SIREN 431899954


SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat - Z.A.C. de Kergaradec III, 120 rue de Kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Constructions transportables métalliques, serrurerie métallique (autre qu'électrique), quincaillerie métallique, fenêtres, vérandas, portes, porte-fenêtres en aluminium.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Matières à calfeutrer, à isoler, fibres ou laine de verre pour l'isolation, laine de roche.

Portes, volets, vérandas, fenêtres non métalliques, bois et PVC, verre de construction, verre isolant, constructions non métalliques.

Stores d'intérieur à lamelles, miroirs (glaces).

Informations en matière de construction, conseil en isolation et en chauffage, services d'étanchéité (construction), travaux de couverture de toits, entretien de bâtiment, de locaux, pose, maintenance, installations de fenêtres, portes, stores, volets, vérandas, de menuiserie intérieure et extérieure, d'installations de chauffage, de climatisation, isolation thermique, conseil en économie d'énergie.

Étude de projet technique, architecture, décoration intérieure.